LE SITE INTERNET "OSTEO-ONE-FORMATIONS.com" EST REPRESENTE PAR : 

- Jean-Pierre Le Huerou

95290 L'Isle Adam

- Grégory Ledoux

84200 Carpentras

DIRECTEURS DE LA PUBLICATION DU SITE INTERNET

- Grégory Ledoux

- Jean-Pierre Le Huerou

WEBMASTER DE CE SITE INTERNET

 Grégory Ledoux

REALISATION ET HEBERGEMENT

  wix.com

INFORMATIQUE ET LIBERTE

- Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents sur le site "OSTEO-ONE-FORMATIONS.com" et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité des représentants du site "OSTEO-ONE-FORMATIONS.com" quant au contenu de ces sites.

-Données nominatives

Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues. Les destinataires des données sont les représentants du site "OSTEO-ONE-FORMATIONS.com". Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’opposition (article 38), d’accès (article 39) et de rectification (article 40) aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à l'un des représentants du site "OSTEO-ONE-FORMATIONS.com

- Droits d’auteur, droits sur les dessins, droits sur les photos, droits sur les textes

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive des représentants du site "OSTEO-ONE-FORMATIONS.com" à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès des représentants du site "OSTEO-ONE-FORMATIONS.com". Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Les représentants du site "OSTEO-ONE-FORMATIONS.com" sont identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.OSTEO-ONE-FORMATIONS.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et des représentants du site "OSTEO-ONE-FORMATIONS.com"